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Archives de la catégorie : CONFÉRENCE

IACF : Le programme « BEPS » à l’aune du droit français : ambitions et limites

CONFÉRENCE, IACFPar pierre1 juillet 2014

Qu’est-ce que le programme BEPS ? Quelles sont les stratégies fiscales des entreprises qui exploitent les failles et les différences entre…

CCFI : L’évolution des règles fiscales entre la France et Israël

CCFI, CONFÉRENCEPar pierre13 mai 2014

Présentation de la convention fiscale franco-israélienne du 3 juillet 1995. Quelle est la définition de la notion de résidence fiscale…

UPJF : La convention fiscale franco-israélienne et ses derniers développements

CCFI, CONFÉRENCEPar pierre10 avril 2014

Conférence UPJF La convention fiscale franco-israélienne et ses derniers développements UPJF : Union des patrons et des professionnels juifs de…

Groupement Immobilier HEC : Dîner-débat sur la fiscalité immobilière et du patrimoine

CONFÉRENCE, HECPar pierre4 mars 2014

Régularisation des avoirs à l’étranger : quelles sont les modalités de régularisation ? Quid du risque pénal ? Transfert de domicile fiscal :…

Groupement Patrimoine HEC : Nouvelle loi de lutte contre la fraude fiscale, échanges de renseignements et régularisation des avoirs à l’étranger

CONFÉRENCE, HECPar pierre17 décembre 2013

Qu’est-ce que la fraude fiscale au regard de la nouvelle législation en matière de fraude fiscale ? Comment sont mises en…

Arkeyrus : Transfert de siège ou délocalisation à l’étranger

Arkeyrus, CONFÉRENCEPar pierre11 juillet 2013

Quelles sont les règles de territorialités de l’IS ? Qu’est-ce qu’un établissement stable, quelles conséquences fiscales ? Quels sont les effets du…

IACF : Présentation des travaux de la Commission Fiscalité Internationale

CONFÉRENCE, IACFPar pierre24 janvier 2013

Les actualités jurisprudentielles en 2012 concernant : Les retenues à la source Les crédits d’impôts étrangers La déductibilité des retenues à…

La Française AM : Les diverses lois des finances en 2011

CONFÉRENCEPar pierre24 janvier 2012

Quels sont les apports des Lois de Finances rectificatives de juillet et décembre 2011 ? Quels sont les changements apportés par…

MEDEF : 1. La réforme de la fiscalité du patrimoine : quel impact pour le chef d’entreprise et son outil de travail ?

CONFÉRENCE, MEDEFPar pierre7 juillet 2011

Quels sont les points clés de la réforme de l’ISF (aménagement de l’ISF, régime des biens professionnels, pacte Dutreil, bouclier…

CCFI : Fiscalité française des échanges commerciaux et patrimoniaux franco-israéliens

CCFI, CONFÉRENCEPar pierre2 mars 2011

Conférences CCFI* Fiscalité française des échanges commerciaux et patrimoniaux franco-israéliens *CCFI : Chambre De Commerce France-Israël

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