Contenu en pleine largeur
PSP Avocats Fiscalistes
Conseil et Contrôle fiscal, Fiscalité des entreprises, Fiscalité patrimoniale, Fiscalité internationale, Fiscalité immobilière
PSP Avocats Fiscalistes
  • ENEN
  • Accueil
  • Présentation
  • L’équipe
    • Myrtille PUYAU
    • Charles SCHEER
    • Marie-Aline PIERRET
    • Pierre Michel EISEMANN
  • Domaines d’expertise
  • International
  • Actualités
  • Honoraires
  • Contact
PSP Avocats Fiscalistes
menu
  • ENEN
  • Accueil
  • Présentation
  • L’équipe
    • Myrtille PUYAU
    • Charles SCHEER
    • Marie-Aline PIERRET
    • Pierre Michel EISEMANN
  • Domaines d’expertise
  • International
  • Actualités
  • Honoraires
  • Contact

Domaines d’expertise

Le cabinet intervient auprès des particuliers et des entreprises de toutes tailles, de la PME familiale aux groupes de sociétés et également auprès des organismes de l’économie sociale et/ou à but non lucratif (Associations, Fondations, Mutuelles, Institutions de prévoyance, Caisses de retraite…) afin de les accompagner principalement en droit fiscal et en droit des affaires.

DROIT FISCAL

Le cabinet accompagne ses clients, dans le strict respect de la législation, pour les aider à concevoir la stratégie fiscale de leur entreprise ou de leur patrimoine privé, pour respecter les réglementations fiscales, réduire le poids des impositions, gérer les déficits fiscaux ou optimiser les opérations à caractère exceptionnel. Nous assistons également nos clients en cas de contrôle fiscal et dans la résolution des litiges avec l’administration.

Fiscalité des entreprises

  • Gestion fiscale et stratégie fiscale des groupes nationaux et internationaux pour tout type d’impôts (TVA, CET, droits d’enregistrement, fiscalité locale taxe d’habitation et taxe foncière…)
  • Audits fiscaux et optimisation des structures (intégration fiscale).
  • Assistance à la détermination du résultat fiscal.
  • Optimisation des financements et gestion des ratios d’endettement.
  • Sécurisation et optimisation des flux (dividendes, intérêts, redevances, centrale de trésorerie) et des déficits fiscaux.

Fiscalité Internationale

  • Accompagnement pour les opérations internationales (installation, impacts fiscaux, optimisation).
  • Relations intra-groupes, prix de transfert.
  • Application des conventions fiscales, gestion des doubles impositions internationales.
  • Fiscalité étrangère en liaison avec nos correspondants locaux.

Fiscalité des particuliers et des dirigeants

  • Etablissement des déclarations IR, ISF, plus-values, exit tax.
  • Structuration et optimisation patrimoniale.
  • Actionnariat salarié, stock option, plans d’intéressement des salariés et dirigeants.
  • Diagnostic et transmission successorale (donations et successions).
  • Mobilité internationale (transfert de résidence, impatriation/expatriation).
  • Régularisation des avoirs détenus à l’étranger.

Fiscalité immobilière

  • Opérations des marchands de biens.
  • Structuration des investissements professionnels et patrimoniaux, en France et à l’étranger.

Fiscalité des restructurations et de leur financement

  • Structuration des opérations (fusion, scission, apport).
  • Impacts fiscaux et optimisation des opérations.
  • Revue fiscale d’acquisition.
  • Accompagnement lors des opérations de croissance externe ou de cession.

Contrôle et contentieux fiscaux

  • Audits et diagnostics fiscaux préalables.
  • Assistance aux contrôles fiscaux d’entreprises ou de particuliers.
  • Négociations et transactions avec l’administration fiscale.
  • Défense devant les tribunaux compétents en matière fiscale.
  • Droit pénal fiscal.
  • Contentieux du Recouvrement.
  • Assistance pour le dépôt de demandes d’agréments et des rescrits.

Fiscalité des Organismes de l’Economie sociale et/ou Sans But Lucratif (OSBL)

  • Associations, Fondations, Mutuelles, Institutions de Prévoyance, Caisses de Retraite et Fonds de Pension.
  • Assistance lors des évolutions fiscales.
  • Fiscalité des structures et des actifs / passifs.
  • Optimisation du statut fiscal.

DROIT DES A FFAIRES

Le cabinet accompagne ses clients pour la création de sociétés, puis tout au long de la vie sociale de l’entité, dans le cadre d’un suivi juridique courant mais aussi lors d’opérations à caractère exceptionnel.

Création de sociétés

  • Choix des structures.
  • Gestion des relations entre actionnaires (pacte d’actionnaires).

Suivi de la vie sociale

  • Approbation des comptes annuels.
  • Etude et préparation de conventions de trésorerie, de prestations de services.

Assistance aux opération particulières

  • Rédaction des actes de cession et des garanties d’actif et de passif.
  • Accompagnement lors des restructurations (fusion, scission, apport partiel d’actifs, dissolution par confusion de patrimoine).

Droit de la fiscalité
Droit fiscal

Droit des affaires
Droit des affaires

L’équipe
  • Myrtille PUYAU
  • Charles SCHEER
  • Marie-Aline PIERRET
  • Pierre Michel EISEMANN
  • Myrtille PUYAU
  • Charles SCHEER
  • Marie-Aline PIERRET
  • Pierre Michel EISEMANN
Cabinet PSP Avocats

12 rue Lalo,75116 Paris

T : +33 (0)1 47 20 45 75

F : +33 (0)1 47 20 45 39

Email : cabinet@psp-avocats.com

Logo PSP 152

Nos dernières conférences
  • PSP Avocats récompensé lors du Palmarès du droit 2020
    15 octobre 2020
  • PSP Avocats dans le classement des meilleurs cabinets d’avocats du Magazine Décideurs en 2020
    14 octobre 2020
2017@ PSP Avocats

Mentions légales